Droits et signalements

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Documents et droits d’auteur

Les cours, textes, illustrations, corrigés et fichiers PDF restent soumis aux droits de leurs auteurs et éditeurs. Un document accessible gratuitement ou par un lien Google Drive n’est pas nécessairement libre de droits. Son accès ne constitue pas une autorisation de reproduction, de vente ou de republication.

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Signaler une atteinte à vos droits

Écrivez à bestcours.ma@gmail.com avec les informations suivantes :

1. Votre nom ou celui de l’organisme représenté et une adresse e-mail de réponse.
2. L’identification de l’œuvre originale et, si possible, un lien vers une source qui permet de la reconnaître.
3. L’adresse exacte de chaque page ou lien du site concerné.
4. Une explication de vos droits ou du mandat vous autorisant à agir et de l’utilisation contestée.
5. La mesure demandée : correction de l’attribution, retrait du lien, retrait d’un contenu ou autre demande motivée.

Merci de transmettre uniquement les éléments nécessaires et de ne pas envoyer de document d’identité non sollicité. Nous examinons les demandes et pouvons demander des précisions pour identifier le contenu et la qualité du demandeur. Lorsqu’un signalement est fondé, les mesures adaptées peuvent inclure la correction ou le retrait du contenu ou du lien concerné. Cette procédure ne préjuge pas des droits et recours prévus par la loi.

Fichiers hébergés par un tiers

Si le fichier est hébergé sur Google Drive ou sur un autre service, nous pouvons agir sur sa présentation ou son lien depuis notre site. Le retrait du fichier à sa source peut nécessiter une démarche auprès du service d’hébergement ou du responsable du fichier.

Signaler une erreur ou un lien défectueux

Pour une erreur pédagogique, une mauvaise classification, un problème d’accessibilité ou un lien qui ne fonctionne plus, indiquez le titre de la ressource, son URL et une description précise. Si vous proposez une correction, expliquez brièvement votre raisonnement ou la source utile.

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